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OCVV Office communautaire des variétés végétales
http://www.cpvo.fr
Visité 1097 fois - Obtentions végétales
Enregistré le 30/04/05
OEB
http://www.european-patent-office.org/index_f.htm
Visité 1346 fois - Institutions officielles PI
Site web officiel de l'Office européen des brevets, l'organe exécutif de l'Organisation européenne des brevets.
Enregistré le 30/04/05
Office belge des brevets
http://mineco.fgov.be/organization_market/index_fr.htm
Visité 1299 fois - Institutions officielles PI
Enregistré le 30/04/05
Office des brevets de Bulgarie
http://www.bpo.bg/
Visité 1044 fois - Institutions officielles PI
Enregistré le 30/04/05
OHMI (Office Harmonisation du Marché Intérieur)
http://oami.europa.eu/
Visité 1440 fois - Institutions officielles PI
La mission de l'OHMI est l'enregistrement des marques communautaires et, dans un futur proche, des dessins et modèles communautaires.
La marque communautaire confère à son titulaire un droit unitaire, valable dans tous les Etats membres de l'Union européenne par une procédure unique.
Enregistré le 30/04/05
OHMI- CTM on line: Base de données des Marques Communautaires
http://oami.europa.eu/CTMOnline/RequestManager/it_SearchBasic?language=fr
Visité 1065 fois - Recherche Marque
La base de données sur les marques communautaires de l'OHMI donne un ensemble d'informations intéressantes sur les marques communautaires: Déposant, classe de Nice choisie, liste des produits et/ou services, représentant, opposition ...
Enregistré le 30/04/05
OMPI
http://www.wipo.int/index.html.fr
Visité 865 fois - Institutions officielles PI
L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (O.M.P.I.) a un rôle d'élaboration des traités internationaux, assure une documentation, une information des droits internationaux ainsi que la gestion des demandes internationale de brevet (PCT), de marques et de modèles.
Enregistré le 30/04/05
OMPI - CIB (classification internationale des brevets)
http://www.wipo.int/classifications/ipc/ipc8/?lang=fr
Visité 1554 fois - Recherche Brevet
Présentation de la classification des brevet (CIB) en français et en anglais.
Enregistré le 30/04/05
OMPI - site Web de la Division des petites et moyennes entreprises (PME)
http://www.wipo.int/sme/fr/
Visité 1079 fois - Sensibilisation PI
Site de sensibilisation à la propriété intellectuelle pour les PME
Enregistré le 30/04/05
OPIC: Office de la Propriété Intellectuelle du Canada
http://strategis.ic.gc.ca/sc_mrksv/cipo/welcome/welcom-f.html
Visité 835 fois - Institutions officielles PI
Site internet de l'office de la Propriété Intellectuelle du Canada.
Enregistré le 30/04/05
OSEO - ANVAR: Agence Nationale pour la VAlorisation de la Recherche
http://www.oseo.fr/
Visité 1255 fois - Organismes de soutien aux projets d innovation
Anvar: Agence Nationale de Valorisation de la Recherche, aides aux entreprises et PME innovantes, aide au financement de projet innovant.
Enregistré le 30/04/05
Patent Order
http://www.patentorder.com/
Visité 8611 fois - Utilitaires
Logiciel qui permet de télécharger et d'imprimer simultanément toutes les pages brevets d'Epacenet.
Service payant.
Enregistré le 30/04/05
Patsee
http://www.mayallj.freeserve.co.uk/patsee20.htm
Visité 843 fois - Utilitaires
Logiciel qui permet de télécharger et d'imprimer simultanément toutes les pages brevets d'Epacenet, Depastisnet...
Enregistré le 30/04/05
Personnes qualifiées en propriété industrielle (liste établie par l'INPI)
http://www.inpi.fr/fr/acces-rapide/annuaire-des-conseils-en-pi.html?no_cache=1
Visité 4375 fois - Conseils et avocats spécialisés en PI
Liste des personnes qualifiées en propriété industrielle
Enregistré le 30/04/05
PI France
http://www.pifrance.com/
Visité 835 fois - Droit de propriété industrielle
PI France est une ressource indépendante dont l’objet est la promotion des actifs immatériels en France et dans le monde.
Ce site liste de nombreuses décisions clés.
Enregistré le 30/04/05
PI-R2
http://www.pi-r2.org/
Visité 1121 fois - Droit de propriété industrielle
Les ARIST, spécialistes de la veille technologique et stratégique, vous donnent des informations et des recommandations pratiques sur la propriété industrielle, protection d'un nouveau produit, invention, amélioration, création esthétique, procédé de fabrication, marque, appellation, logo, brevet, droit d'auteur - lexique et nombreux liens sur la propriété industrielle.
Par ailleurs vous pouvez faire le tour de la Propriété Industrielle grâce à des questions-réponses.
Enregistré le 30/04/05
Plutarque Expert
http://www.plutarque.com/expert/
Visité 1222 fois - Recherche Brevet
Ce service, destiné aux professionnels de la Propriété Industrielle, vous donne accès à toute l'information Marques, Brevets, Dessins & Modèles et Jurisprudence, sans frais d'abonnement, ni coût supplémentaire lié au temps de consultation.
Enregistré le 30/04/05
Progexpi
http://www.progexpi.com/
Visité 1089 fois - Droit de propriété industrielle
Un site internet sur la propriété intellectuelle qui traite plus de 60 thèmes différents.
Enregistré le 30/04/05
Protection internationale du droit d'auteur et droits voisins
http://www.iddn.org/fr/accueil.htm
Visité 1179 fois - Droit des technologies de l information et de la communication
InterDeposit, fédération internationale de l'informatique et des technologies de l'information, créée à Genève le 10 janvier 1994, rassemble les organisations concernées par la protection des droits de propriété intellectuelle sur les œuvres numériques.
InterDeposit a élaboré un système international d'identification des œuvres - IDDN (InterDeposit Digital Number) - lequel propose aux titulaires de droits de protéger et de revendiquer des droits sur tout type de créations numériques (musique, sons, photographies, images animées ou non, logos, textes, logiciels, bases de données, sites web, etc) quel qu'en soit le format.
Enregistré le 30/04/05
Questel-Orbit
http://www.questel-orbit.fr/
Visité 1024 fois - Veille technologique
Questel est une base de données brevet et marque très complète. C'est un outil de recherche qui vous permettra aussi:
- de créer des rapports personnalisés sous forme de tableaux contenant les données texte et image de bases de données différentes
- d'analyser les liens entre les données
- d'effectuer des analyses statistiques sur les informations retrouvées
- de créer des représentations graphiques des relations entre les données
Enregistré le 30/04/05
Questel-Orbit - Brevet
http://www.questel-orbit.fr/
Visité 1338 fois - Recherche Brevet
Base de données privée et payante brevets et marques.
Enregistré le 30/04/05
Questel-Orbit - Marque
http://www.questel-orbit.fr/
Visité 1011 fois - Recherche Marque
Base de données privée et payante brevets et marques.
Enregistré le 30/04/05
Répertoire d'administrations nationales et régionales de la propriété industrielle (source WIPO)
http://www.wipo.int/directory/fr/urls.jsp
Visité 4591 fois - Institutions officielles PI
Liste de toutes les administrations nationales et régionales de la propriété industrielle sont accessibles sur le site internet de l'OMPI.
Afghanistan, Afrique du Sud, Albanie, Algérie ,Allemagne, Andorre, Angola, Antigua-et-Barbuda, Antilles néerlandaises, Arabie saoudite (Brevets), Arabie saoudite (Marques), Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Bélarus, Belgique, Belize, Bénin, Bhoutan, Bolivie, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunéi Darussalam (Brevets), Brunéi Darussalam (Marques), Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, Cap-Vert, Chili, Chine (Brevets), Chine (Marques), Chine: Hong-Kong (RAS), Chine: Macau (RAS), Chypre, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d'Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark, Djibouti, Dominique, Egypte (Brevets), Egypte (Marques), El Salvador, Emirats arabes unis (Brevets), Emirats arabes unis (Marques), Equateur, Erythrée, Espagne, Estonie, Etats-Unis d'Amérique, Ethiopie (Brevets), Ethiopie (Marques), l'ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Fidji, Finlande, France, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grèce (Brevets),
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Enregistré le 30/04/05
RIDT: Réseau Interrégional de Développement Technologique
http://www.ridt.org
Visité 1277 fois - Organismes de soutien aux projets d innovation
Réseau Interrégional de Diffusion Technologique
Enregistré le 30/04/05
SACD Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques
http://vww.sacd.fr
Visité 828 fois - Droits d auteur
Le droit d'auteur porte sur:
- les œuvres dramatiques et dramatico-musicales,
- les œuvres radiophoniques et télévisuelles,
- les œuvres cinématographiques
Coordonnées:
SACD Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques
11 bis rue Ballu
75442 PARIS CEDEX 09
Téléphone: 01.40.23.44 96
Enregistré le 30/04/05
