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Catégorie : Recherche D&M

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Bulletin des dessins ou modèles communautaires
http://oami.europa.eu/fr/design/bull.htm
Visité 1095 fois - Recherche D&M
Le Bulletin des dessins ou modèles communautaires est publié, sous format électronique uniquement, dans les onze langues officielles de l'Union européenne. Il comprend trois parties:
> Partie A - Enregistrements des dessins ou modèles communautaires
> Partie B - Inscriptions portées au registre à la suite de l'enregistrement
> Partie C - Renouvellements et information sur l'expiration des enregistrements
Enregistré le 30/04/05

Compumark
www.compu-mark.com/jahia/
Visité 1008 fois - Recherche D&M
Compu-mark offre des recherches de :
- Marques
- Noms commerciaux
- Noms de domaine
- modèles
- déposant et titulaire
dans plusieus pays dans le monde (au choix).
Enregistré le 30/04/05

Hague Express - Base de données des D&M internationaux
http://www.wipo.int/hague/fr/services/guest_access.html
Visité 1214 fois - Recherche D&M
La base de données Hague Express contient les données bibliographiques des dépôts internationaux inscrits au registre international et publiés dans le Bulletin des dessins et modèles internationaux à partir du numéro 1/1999, ainsi que, en ce qui concerne les dépôts régis partiellement ou exclusivement par l'Acte de 1960 de l'Arrangement de La Haye, les reproductions des dessins et modèles contenus dans ces dépôts.
Enregistré le 30/04/05

La base de données D&M de l'INPI
http://dm.inpi.fr/inpidm/index.htm
Visité 1286 fois - Recherche D&M
Vous pouvez consulter sur ce site, les dessins et modèles publiés dans le dernier bulletin officiel de la propriété industrielle dessins et modèles (BOPI).
Le site est mis à jour régulièrement tous les quinze jours, à la même fréquence que la parution du BOPI (le vendredi matin).
Lors de votre recherche, vous utiliserez les trois critères d'interrogation suivants, en les combinant (ou non) les uns avec les autres :
- le titre du dessin ou modèle
- le déposant
- la classification
Enregistré le 30/04/05