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INIST - Institut de l'information scientifique et technique
http://www.inist.fr/
Visité 1298 fois - Veille technologique
Premier centre intégré d'Information Scientifique et Technique en Europe, l'INIST au sein du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) a pour mission de collecter, traiter et diffuser les résultats de la recherche scientifique et technique.
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INPI - Institut National de la Propriété Industrielle
http://www.inpi.fr
Visité 1269 fois - Institutions officielles PI
Site officiel de l'office français de propriété industrielle.
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INPI: Institut National de la Propriété Industrielle
http://www.inpi.fr
Visité 871 fois - Organismes de formation

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Internet.gouv.fr
http://www.internet.gouv.fr/
Visité 1162 fois - Droit des technologies de l information et de la communication
Programme d'action gouvernemental pour la socété de l'information.
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IPPPI: Le Portail de la Propriété Intellectuelle
http://www.ipppi.com/
Visité 1332 fois - Droit de propriété industrielle
Ce Portail de la Propriété Intellectuelle comporte près de 3000 liens avec parfois un accès direct au plus profond d'un site.
Un portail qui permet donc d'avoir énormément d'information sur la PI.
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IPR helpdesk
http://www.certh.gr/cordis/t_fr/home.asp.htm
Visité 1061 fois - Droit de propriété industrielle
Un site pour encorager la créativité et l'innovation.
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IRPI: Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois
http://www.irpi.ccip.fr
Visité 834 fois - Organismes de formation

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IRPI: Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois
http://www.irpi.ccip.fr
Visité 1463 fois - Droit de propriété industrielle

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JPO: Office Japonais de la Propriété Industrielle
http://www.inpit.go.jp/english/index.html
Visité 46711 fois - Institutions officielles PI
Site internet de l'office japonais de la propriété industrelle (JPO).
Vous accédez depuis ce site aux bases de données des marques et brevets japonais.
Rq: les données sont traduites du japonais en anglais par un logiciel. Du coup, la traduction ne reflète pas toujours la portée de la protection originale.
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Juris International
http://www.jurisint.org/
Visité 1045 fois - Contrats
Ce site permet de récuppérer quelques modèles de contrat, notamment accord de confidentialité.
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Juriscom
http://www.juriscom.net
Visité 1182 fois - Droit des technologies de l information et de la communication
Site privé sur le droit des technologies de l'information.
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Juriscom.net
http://www.juriscom.net/
Visité 1187 fois - Droit de propriété industrielle
Jurisprudence et droit des technologies de l'information
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Juristic
http://www.juristic.net/
Visité 1706 fois - Droit de propriété industrielle
Site très complet sur les décisions et textes législatifs sur la propriété intellectuelle
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Kartoo
http://www.kartoo.com
Visité 1014 fois - Utilitaires
KartOO est un méta moteur de recherche qui présente ses résultats sous forme de carte. Les sites trouvés sont représentés par des pages plus ou moins grosses en fonction de leur pertinence. Entre ces sites figurent des thèmes qu'il suffit de cliquer pour préciser votre recherche.
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La base de données D&M de l'INPI
http://dm.inpi.fr/inpidm/index.htm
Visité 1287 fois - Recherche D&M
Vous pouvez consulter sur ce site, les dessins et modèles publiés dans le dernier bulletin officiel de la propriété industrielle dessins et modèles (BOPI).
Le site est mis à jour régulièrement tous les quinze jours, à la même fréquence que la parution du BOPI (le vendredi matin).
Lors de votre recherche, vous utiliserez les trois critères d'interrogation suivants, en les combinant (ou non) les uns avec les autres :
- le titre du dessin ou modèle
- le déposant
- la classification
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Legalis
http://www.legalis.net
Visité 1497 fois - Droit des technologies de l information et de la communication
Site privé sur le droit de l'informatique, du multimédia et des télécoms.
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Legalis - Jurisprudence relative à internet
http://www.legalis.net/cgi-iddn/french/affiche-jnet.cgi?droite=commentaires/estelle_heslaut.htm
Visité 990 fois - Droit de propriété industrielle
Jurisprudence relative à internet
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Legicite
http://www.legicite.com/
Visité 1593 fois - Droit de propriété industrielle
Legicite est un moteur de recherche juridique, qui vous permet de rechercher dans plus de 300 sites juridiques simultanément.
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Legifrance - Le service public de la diffusion du droit
http://www.legifrance.gouv.fr/
Visité 1249 fois - Droit de propriété industrielle
Site juridique où vous retrouverez:
- les textes en vigueur, dont le code de la propriété intellectuelle (à jour)
- les publications officilelles
- la jurisprudence
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Liste des avocats spécialisés en propriété intellectuelle et droit des affaires
http://www.avocats-francais.com/
Visité 1045 fois - Conseils et avocats spécialisés en PI
Liste de plus de 500 cabinets d'avocats français par domaine de droit et par région.
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LOGITAS S.A.
http://www.logitas.com
Visité 2754 fois - Droits d auteur
Le droit d'auteur porte sur:
- les logiciels et programmes
Coordonnées:
LOGITAS S.A.
47 rue des solets
94533 RUNGIS
Téléphone :01.45.60.76.78
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Madrid Express: Base de données sur les marques internationales déposées à l'OMPI
http://www.wipo.int/ipdl/fr/search/madrid/search-struct.jsp
Visité 1092 fois - Recherche Marque
La base de données de Madrid Express contient tout enregistrement international actuellement en vigueur ou ayant expiré dans les six derniers mois. Elle est actualisée tous les jours.
En outre, elle contient des données relatives aux demandes internationales et aux désignations postérieures qui ont été reçues par le Bureau international mais qui ne sont pas encore inscrites au registre international des marques. En ce qui concerne celles-ci, les utilisateurs sont avertis que le Bureau international n'a pas encore pris de décision à l'égard des demandes internationales ou désignations postérieures concernées.
Bien que tout soit mis en oeuvre pour que ces informations reflètent exactement celles inscrites au registre international, la seule publication officielle demeure la Gazette, et les seules déclarations officielles du Bureau international concernant le contenu du registre international pour un enregistrement international donné demeurent les extraits certifiés du registre, établis sur demande par le Bureau international.
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Matheo Patent
http://www.matheo-software.com
Visité 2317 fois - Veille technologique
Ce site propose un logiciel, Mathéo Patent, permettant une exploitation professionnelle et rapide des brevets de la base de données Espacenet.
Mathéo Patent collecte automatiquement les brevets selon vos critères de recherche, constitue et met à jour vos propres bases de données locales sur votre ordinateur, analyse statistiquement les brevets récupérés, constitu les familles et génère des visualisations graphiques (CIB, déposants, ...) et des rapports.
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MEMENTO : Les sites Internet gratuits de recherche « brevets »
fiches/Memento_Recherche_Brevets_2005_01.doc
Visité 1025 fois - Recherche Brevet
Memento réalisé par Jean-Louis Mouton (DAR Lille) sur les sites Internet gratuits de recherche « brevets »:
- espacenet
- uspto
- epoline
- plutarque/recherche en langage naturel
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OCVV - Office Communautaire des Variétés Végétales
http://www.cpvo.fr
Visité 1209 fois - Institutions officielles PI
Le serveur Web de l'OCVV a été conçu comme un instrument clé visant à améliorer la diffusion de l'information sur la protection communautaire des obtentions végétales (PCOV). Principalement destiné aux professionnels, c'est également un outil de sensiblisation du grand public.
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