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SACD Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques
http://vww.sacd.fr
Visité 827 fois - Droits d auteur
Le droit d'auteur porte sur:
- les œuvres dramatiques et dramatico-musicales,
- les œuvres radiophoniques et télévisuelles,
- les œuvres cinématographiques
Coordonnées:
SACD Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques
11 bis rue Ballu
75442 PARIS CEDEX 09
Téléphone: 01.40.23.44 96
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RIDT: Réseau Interrégional de Développement Technologique
http://www.ridt.org
Visité 1277 fois - Organismes de soutien aux projets d innovation
Réseau Interrégional de Diffusion Technologique
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Répertoire d'administrations nationales et régionales de la propriété industrielle (source WIPO)
http://www.wipo.int/directory/fr/urls.jsp
Visité 4589 fois - Institutions officielles PI
Liste de toutes les administrations nationales et régionales de la propriété industrielle sont accessibles sur le site internet de l'OMPI.
Afghanistan, Afrique du Sud, Albanie, Algérie ,Allemagne, Andorre, Angola, Antigua-et-Barbuda, Antilles néerlandaises, Arabie saoudite (Brevets), Arabie saoudite (Marques), Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Bélarus, Belgique, Belize, Bénin, Bhoutan, Bolivie, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunéi Darussalam (Brevets), Brunéi Darussalam (Marques), Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, Cap-Vert, Chili, Chine (Brevets), Chine (Marques), Chine: Hong-Kong (RAS), Chine: Macau (RAS), Chypre, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d'Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark, Djibouti, Dominique, Egypte (Brevets), Egypte (Marques), El Salvador, Emirats arabes unis (Brevets), Emirats arabes unis (Marques), Equateur, Erythrée, Espagne, Estonie, Etats-Unis d'Amérique, Ethiopie (Brevets), Ethiopie (Marques), l'ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Fidji, Finlande, France, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grèce (Brevets),
Grenade, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hongrie, Iles Cook, Iles Salomon, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d'), Iraq, Irlande, Islande, Israël, Italie, Jamahiriya arabe libyenne, Jamaïque (Brevets), Jamaïque (Marques), Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kiribati, Koweït, Lesotho, Lettonie, Liban, Libéria, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Malte, Maroc, Maurice, Mauritanie, Mexique, Monaco, Mongolie, Mozambique, Myanmar, Namibie, Nauru, Népal, Nicaragua, Niger, Nigéria, Norvège, Nouvelle-Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan (Brevets), Pakistan (Marques), Palaos, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, Qatar, République arabe syrienne, République centrafricaine, République de Corée, République de Moldova, République démocratique du Congo, République démocratique populaire lao, République dominicaine, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, République-Unie de Tanzanie (Office de Zanzibar), Roumanie, Royaume-Uni, Rwanda, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Marin, Saint-Siège, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie, Samoa, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Serbie-et-Monténégro, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Somalie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Swaziland, Tadjikistan, Tchad, Thaïlande, Togo, Tokelau, Tonga, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turkménistan, Turquie, Tuvalu, Ukraine, Union des Comores, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Viet Nam, Yémen, Zambie, Zimbabwe, ARIPO, BBM-BBDM, OAPI, OEAB, OEB, OHMI
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Questel-Orbit - Marque
http://www.questel-orbit.fr/
Visité 1011 fois - Recherche Marque
Base de données privée et payante brevets et marques.
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Questel-Orbit - Brevet
http://www.questel-orbit.fr/
Visité 1337 fois - Recherche Brevet
Base de données privée et payante brevets et marques.
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Questel-Orbit
http://www.questel-orbit.fr/
Visité 1024 fois - Veille technologique
Questel est une base de données brevet et marque très complète. C'est un outil de recherche qui vous permettra aussi:
- de créer des rapports personnalisés sous forme de tableaux contenant les données texte et image de bases de données différentes
- d'analyser les liens entre les données
- d'effectuer des analyses statistiques sur les informations retrouvées
- de créer des représentations graphiques des relations entre les données
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Protection internationale du droit d'auteur et droits voisins
http://www.iddn.org/fr/accueil.htm
Visité 1172 fois - Droit des technologies de l information et de la communication
InterDeposit, fédération internationale de l'informatique et des technologies de l'information, créée à Genève le 10 janvier 1994, rassemble les organisations concernées par la protection des droits de propriété intellectuelle sur les œuvres numériques.
InterDeposit a élaboré un système international d'identification des œuvres - IDDN (InterDeposit Digital Number) - lequel propose aux titulaires de droits de protéger et de revendiquer des droits sur tout type de créations numériques (musique, sons, photographies, images animées ou non, logos, textes, logiciels, bases de données, sites web, etc) quel qu'en soit le format.
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Protection des bases de données
http://www.murielle-cahen.com/p_base_de_donnees.asp
Visité 1043 fois - Droit des technologies de l information et de la communication
Sur le site internet de murielle-cahen.com vous trouverez un article relatif à la protection conférée aux bases de données.
Enregistré le 22/11/06 voila mon Google PageRank™ - service offert par http://www.mon-pagerank.com/

Progexpi
http://www.progexpi.com/
Visité 1089 fois - Droit de propriété industrielle
Un site internet sur la propriété intellectuelle qui traite plus de 60 thèmes différents.
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Plutarque Expert
http://www.plutarque.com/expert/
Visité 1222 fois - Recherche Brevet
Ce service, destiné aux professionnels de la Propriété Industrielle, vous donne accès à toute l'information Marques, Brevets, Dessins & Modèles et Jurisprudence, sans frais d'abonnement, ni coût supplémentaire lié au temps de consultation.
Enregistré le 30/04/05 voila mon Google PageRank™ - service offert par http://www.mon-pagerank.com/

Plusdetudes
http://www.plusdetudes.com/
Visité 1227 fois - Etudes de marché
Plusdetudes.com propose un très large choix d'études de marché destinée à l'analyse économique, stratégique et concurrentielle d'un secteur d'activité
Enregistré le 27/04/06 voila mon Google PageRank™ - service offert par http://www.mon-pagerank.com/

PI-R2
http://www.pi-r2.org/
Visité 1120 fois - Droit de propriété industrielle
Les ARIST, spécialistes de la veille technologique et stratégique, vous donnent des informations et des recommandations pratiques sur la propriété industrielle, protection d'un nouveau produit, invention, amélioration, création esthétique, procédé de fabrication, marque, appellation, logo, brevet, droit d'auteur - lexique et nombreux liens sur la propriété industrielle.
Par ailleurs vous pouvez faire le tour de la Propriété Industrielle grâce à des questions-réponses.
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PI France
http://www.pifrance.com/
Visité 835 fois - Droit de propriété industrielle
PI France est une ressource indépendante dont l’objet est la promotion des actifs immatériels en France et dans le monde.
Ce site liste de nombreuses décisions clés.
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Personnes qualifiées en propriété industrielle (liste établie par l'INPI)
http://www.inpi.fr/fr/acces-rapide/annuaire-des-conseils-en-pi.html?no_cache=1
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Liste des personnes qualifiées en propriété industrielle
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Patsee
http://www.mayallj.freeserve.co.uk/patsee20.htm
Visité 842 fois - Utilitaires
Logiciel qui permet de télécharger et d'imprimer simultanément toutes les pages brevets d'Epacenet, Depastisnet...
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Patentanalysis
www.patentanalysis.com
Visité 1068 fois - Recherche Brevet
www.patentanalysis.com est un moteur de recherche qui vous permet d'effectuer en même temps une recherche sur les bases de données brevets du USPTO, OEB et l’OMPI, ainsi que les bases de données de l’Australie et de la Nouvelle-Zélande.
Enregistré le 12/02/07 voila mon Google PageRank™ - service offert par http://www.mon-pagerank.com/

PatentAlert
http://www.patentalert.com/
Visité 2819 fois - Recherche Brevet
Le site PatentAlert est un service qui vous propose gratuitement de vous envoyer par mail les dernières inventions déposées aux États-Unis.
Enregistré le 24/09/08 voila mon Google PageRank™ - service offert par http://www.mon-pagerank.com/

Patent Order
http://www.patentorder.com/
Visité 8611 fois - Utilitaires
Logiciel qui permet de télécharger et d'imprimer simultanément toutes les pages brevets d'Epacenet.
Service payant.
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OSEO - Bourse aux brevets d'invention
http://www.technologie.oseo.fr/
Visité 1121 fois - Recherche Brevet
OSEO (anciennement ANVAR) met en ligne une base d'offres de technologies brevetées issues de la recherche publique française (CNRS, CEA, INRA, INSTITUT PASTEUR...). On y trouve ainsi quelques 800 offres de licence, de cession ou de co-propriété de brevet possibles. Un moteur de recherche et un classement des technologies vous aide dans vos investigations.
Enregistré le 23/01/08 voila mon Google PageRank™ - service offert par http://www.mon-pagerank.com/

OSEO - ANVAR: Agence Nationale pour la VAlorisation de la Recherche
http://www.oseo.fr/
Visité 1254 fois - Organismes de soutien aux projets d innovation
Anvar: Agence Nationale de Valorisation de la Recherche, aides aux entreprises et PME innovantes, aide au financement de projet innovant.
Enregistré le 30/04/05 voila mon Google PageRank™ - service offert par http://www.mon-pagerank.com/

OPIC: Office de la Propriété Intellectuelle du Canada
http://strategis.ic.gc.ca/sc_mrksv/cipo/welcome/welcom-f.html
Visité 835 fois - Institutions officielles PI
Site internet de l'office de la Propriété Intellectuelle du Canada.
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OMPI - site Web de la Division des petites et moyennes entreprises (PME)
http://www.wipo.int/sme/fr/
Visité 1078 fois - Sensibilisation PI
Site de sensibilisation à la propriété intellectuelle pour les PME
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OMPI - CIB (classification internationale des brevets)
http://www.wipo.int/classifications/ipc/ipc8/?lang=fr
Visité 1553 fois - Recherche Brevet
Présentation de la classification des brevet (CIB) en français et en anglais.
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OMPI
http://www.wipo.int/index.html.fr
Visité 864 fois - Institutions officielles PI
L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (O.M.P.I.) a un rôle d'élaboration des traités internationaux, assure une documentation, une information des droits internationaux ainsi que la gestion des demandes internationale de brevet (PCT), de marques et de modèles.

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OHMI- CTM on line: Base de données des Marques Communautaires
http://oami.europa.eu/CTMOnline/RequestManager/it_SearchBasic?language=fr
Visité 1064 fois - Recherche Marque
La base de données sur les marques communautaires de l'OHMI donne un ensemble d'informations intéressantes sur les marques communautaires: Déposant, classe de Nice choisie, liste des produits et/ou services, représentant, opposition ...
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