La tâche n'est pas toujours facile. Mais l'information est accessible sur le portail des brevets américains.

Pour ce faire, rendez-vous sur le site : http://portal.uspto.gov/external/portal/pair.

Les choses se compliquent à ce niveau là, car vous devez renseigner un formulaire d'interrogation avec le bon format de demande de brevet:
  • si vous avez un numéro sous cette forme: us 5,123,123, c'est le numéro de brevet (patent number). Saisissez le sous cette forme: 5,123,123
  • si vous avez le numéro de la demande, le format à saisr devrait être celui-ci: 08/123,123

Cette difficulté franchie, choisissez l'onglet "fees" puis demandez à avoir la fenêtre des paiements. Attention aux Etat-Unis, les taxes de maintien en vigueur d'un brevet ne sont pas des "annuités", contrairement à la plupart des pays européens. Les taxes de maintien sont dues à : 3 ans 1/2, 7 ans 1/2, 11 ans 1/2 à compter du dépôt.